ARTICLE 1 : le club

– Le club a pour objet la connaissance du monde aquatique notamment la plongée en scaphandre, la nage avec palmes en piscine, en mer.
– Ce règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement du club, il complète les dispositions des statuts.
– Les statuts et le règlement intérieur du club, sont tenus à la disposition des membres en permanence dans
les locaux utilisés par le club.
– Parce qu’il est destiné à organiser la vie du club dans l’intérêt de tous, ce règlement s’impose à chacun de ses membres, en quelque endroit où le club est présent (piscine, locaux, sortie club, etc.).
– Le club subaquatique HIPPOCAMPE des Mureaux est affilié à la fédération française d’étude et de sports sous-marin FFESSM, sous le N° 07 78 0100 et bénéficie de l’assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.
– L’admission au club vaut adhésion au règlement de la FFESSM et impose aux membres du club l’engagement de respecter la règlementation de la plongée sous-marine de manière générale et en particulier, celle définie par le Code du Sport dans les articles A322-71 à A322-10 et annexes, ainsi que ce règlement intérieur.
– Les membres du club HIPPOCAMPE s’engagent à respecter le personnel, l’autre utilisateur et l’équipement des locaux mis à leur disposition.
– Les membres du club doivent se plier au règlement intérieur des piscines et des autres établissements recevant le club HIPPOCAMPE (respect des règles hygiènes et de sécurité).
– L’affichage sur les murs est interdit en dehors des panneaux prévus à cet effet et doit être soumis au bureau pour accord.
– Les utilisateurs doivent se conformer à la règlementation en vigueur en ce qui concerne les interdictions de fumer dans les lieux publics et les locaux appartenant au club.
– Les membres sont tenus de maintenir les lieux en état de propreté (propres au club ou extérieurs).
– Le club ne pourra en aucun cas être tenu responsable des vols commis dans les vestiaires lors de l’entraînement en piscine ; les encadrants doivent faire attention à la fermeture à clé des portes d’entrée et portail de la piscine ou tout autre local mis à disposition lors de sorties organisées par le club.

ARTICLE 2 : Les cotisations

– Le tarif des cotisations et des frais de dossier sont définis par le comité directeur et approuvé lors de l’Assemblée Générale.
– Ne pourront devenir membres du club hippocampe, participer aux activités de plongée sous-marine et bénéficier des avantages consentis par le club, que les personnes ayant fourni un dossier d’inscription complet comprenant :
*  La fiche d’inscription au club dûment remplie et signée ;
* Un certificat médical d’absence de contre-indication à la plongée sous-marine, en cours de validité ;
* Le règlement de la cotisation annuelle.
– Pour le bon fonctionnement administratif du club, tout dossier incomplet interdira à son auteur l’accès à la piscine et à la fosse.
– Toute personne n’ayant pas réglé ses cotisations ou dettes antérieures se verra invalider son inscription.
– Le comité directeur est seul habilité à accepter ou à refuser une adhésion.

ARTICLE 3 : Le comité directeur et le bureau

– Le bureau est élu chaque année au sein du comité directeur.
Il est constitué du président, du vice-président, des secrétaires, des trésoriers et du directeur technique.
– Le président :
Il représente le club dans tous les actes de la vie civile auprès des pouvoirs publics ou des organismes privés.
Il convoque les membres concernés aux assemblées générales et aux réunions du comité directeur.
– Le vice-président :
Il seconde et remplace le président dans ses fonctions et ses droits en cas d’absence ou d’empêchement.
– Le secrétaire :
Il veille à la bonne marche administrative du club, il assure la diffusion des procès-verbaux, des diverses
réunions.
– Le trésorier :
Il veille à la bonne tenue des comptes du club, dans le respect des lois applicables aux associations de type
loi de 1901, à but non lucratif. Il prépare le budget prévisionnel ainsi que le bilan de fin d’exercice.
– Le directeur technique :
Il assure le bon respect des consignes de sécurité et le respect des formations dictées par le manuel de
formation technique de notre fédération FFESSM.

ARTICLE 4 : Les piscines

– Ne sont pas admises dans les locaux ou les piscines, lors des activités du club : les personnes n’ayant aucune relation avec l’activité de plongée sous-marine, sauf accord du président.
– Le port du bonnet est obligatoire dans les piscines, le short de bain est prohibé.
– Les plongeurs doivent arriver un quart d’heure avant le début des cours, le respect des horaires permettant un entraînement optimum et efficace.

Les règles de sécurité suivantes sont à respecter impérativement sous peine d’exclusion de la piscine :
– L’entrée de la piscine est interdite sans la présence d’un directeur de plongée (minimum E2) ;
– L’apnée dynamique doit obligatoirement être pratique à deux, l’apnée statique est interdite sans entraîneur confirmé (minimum IE2) ;
– Les baptêmes ou tout autre enseignement, doivent être effectués au minimum par un initiateur (E1) en règle avec l’article 1 et à jour de licence et certificat médical (CACI) ;
– Les plongeurs faisant partie d’un groupe d’enseignement ne peuvent se mettre à l’eau qu’en présence de leur formateur. Si celui-ci est absent, ses élèves devront s’adresser au directeur de plongée pour qu’il leur affecte un encadrant.
– Les élèves ne doivent pas quitter le bassin sans avertir leur encadrement.

ARTICLE 5 : Le matériel

– Le club s’engage à fournir du matériel en état de fonctionnement.
– L’entretien du matériel est assuré par le responsable matériel secondé par les T I V qualifiés du club.
– Les consignes édictées par le responsable matériel concernant l’organisation, le rangement, l’entretien et les procédures de prêt doivent être scrupuleusement respectées par tous les membres du club.
– Lors de la détection d’un mauvais fonctionnement d’un matériel appartenant au club, le plongeur devra en référer personnellement au responsable matériel, au président ou au responsable désigné.
– Le club ne peut prêter du matériel que pour les séances piscines ou pour les sorties club dans la limite de ses disponibilités. En cas d’emprunt non autorisé, l’emprunteur peut faire l’objet d’une exclusion du club.
– L’emprunt de matériel dans le cadre des sorties club doit être notifié au responsable matériel et inscrit dans le cahier des prêts.
– Les plongeurs, de niveau P3 minimum, peuvent emprunter du matériel, en accord avec le responsable matériel et information du président. Ils s’engagent alors à l’utiliser selon les règles de notre fédération FFESSM et à en faire un usage normal, à l’entretenir et à le stocker convenablement.
– A la fin de la sortie, le matériel utilisé doit être rincé à l’eau douce, séché et rendu au responsable matériel qui le note sur le registre des prêts, la semaine suivant la sortie du club.
– En aucun cas la responsabilité du club, de son Président, du responsable matériel ou du directeur technique pourra être engagée lors d’utilisation abusive de matériel.

ARTICLE 6 : Les entraînements en milieu artificiel

– Les entraînements en milieu artificiel se font sous la direction et la responsabilité d’un directeur de plongée (E2 minimum pour une profondeur de bassin inférieure à 6 m, E3 minimum pour une profondeur de bassin supérieure à 6 m, type fosse). Il assure la surveillance du bassin durant toute la séance d’entraînement.
– Une liste nominative des cadres pouvant exercer cette fonction est établie en début de saison par le président après avis du directeur technique et conformément à la réglementation en vigueur.

– Les personnes non licenciées à la FFESSM ne sont pas acceptées, sauf pour un baptême.

ARTICLE 7 : Les sorties club en milieu naturel

– Pour chaque sortie, une feuille d’inscription est établie. Elle référence la liste des plongeurs y participant et précise leur niveau.
– Pour chaque plongée, il est établi une fiche de sécurité qui reprend la composition de chaque palanquée, ainsi que le type de plongée avec les paramètres prévus et réalisés, conformément à la réglementation en vigueur.
– Il ne sera toléré aucun dopage ou prise de substances illicites sous quelque forme que ce soit (cigarette, cachet, seringue, boisson, etc.).
– Toute personne licenciée peut participer aux plongées en milieu naturel organisées par le club suivant les compétences et les prérogatives des plongeurs que requièrent le site de plongée et l’encadrement disponible, les membres du club sont prioritaires.
– Dans le cas d’un nombre limité de places, l’ordre d’inscription (avec paiement) sera pris en compte pour déterminer les participants.
– Seuls les membres de l’association, à jour de leur cotisation et en possession d’un certificat médical en cours de validité, sont autorisés à participer aux sorties.
– Si un licencié non membre du club souhaite s’inscrire à une sortie en milieu naturel, il devra produire, une copie de sa licence, un certificat de diplôme, son carnet de plongée, un certificat médical d’absence de contre-indication à la plongée en cours de validité. Il devra également obtenir un avis favorable auprès du président et du directeur technique du club.

L’engagement pris pour une sortie vaut engagement de paiement

– Les tarifs que le club obtient tiennent compte d’un nombre de plongées forfaitaires négocié avec les clubs qui nous reçoivent. En conséquence, sauf cas de force majeure (appréciée par les organisateurs avant le départ ou par le directeur de plongée une fois sur le site) aucune plongée non effectuée ne sera remboursée aux inscrits.
– Les plongées en milieu naturel se font sous la direction et la responsabilité d’un directeur de plongée (E3) désigné par le président conformément à la réglementation en vigueur.
– Les membres doivent scrupuleusement suivre les consignes d’organisation et de sécurité dictées par le directeur de plongée. Il aura toute latitude pour exclure un membre si les conditions l’imposent.

ARTICLE 8 : Les formations

– Le club étant affilié à la FFESSM, il est habilité à faire passer des brevets et qualifications dans le respect des textes régissant leur délivrance.
– La formation des candidats, pour l’obtention des niveaux 1,2 et 3 s’effectue en formation continue tout au long de la saison, y compris lors des sorties techniques. L’assiduité est indispensable, l’équipe pédagogique peut refuser une inscription à un stage final de formation, si le candidat n’est pas jugé prêt pour s’engager dans une telle formation.
Le club met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour optimiser la formation mais n’est pas tenu à une obligation de réussite.
– Lors des sorties, les frais de formation sont à la charge des participants, en totalité ou partiellement, sur décision du bureau.
– La formation est dispensée par des formateurs bénévoles diplômés selon la réglementation en vigueur.

ARTICLE 9 : Les sanctions

Feront l’objet d’une sanction :

* Tout membre ayant commis une infraction aux statuts ou au règlement intérieur ;
* Tout membre ayant eu une conduite incorrecte, irresponsable ou contraire aux règles de sécurité durant les activités de l’association
– La sanction peut consister en un simple avertissement, une interdiction de plonger lors d’une sortie club, un non renouvellement de l’adhésion, voire une radiation de l’association après délibération du comité directeur.
– Le comité directeur se réserve le droit de prononcer l’interdiction d’encadrer un groupe de plongeurs à un encadrant ou GP jugé inapte par le directeur technique et le président.
– La qualité d’adhèrent au club se perd par la radiation prononcée par le comité directeur.

ARTICLES 10 : Modification du règlement intérieur

– Des additifs, des suppressions ou des modifications peuvent être apportés au présent règlement intérieur en fonction de l’évolution de la pratique sportive, administrative ou de la réglementation.
– Ces changements sont étudiés et validés par le conseil d’administration et présentés à l’assemblée générale suivante, pour ratification.